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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION A.T.C.R.B
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ITZULIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITZULIA
SOCIETE D'EXPLOITATION A.T.C.R.B. (S.A.)

Numéro de dépôt :
97657950
Date de dépôt :
03/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2007

Présentation de la marque ITZULIA

Déposée le 3 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION A.T.C.R.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITZULIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION A.T.C.R.B domicilié(e) 5 Place Maréchal Foch, 64500 SAINT JEAN DE LUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 693 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque ITZULIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97657950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITZULIA est expirée depuis le 3 janvier 2007.


SOCIETE D'EXPLOITATION A.T.C.R.B. (S.A.) - 5 Place Maréchal Foch, 64500 SAINT JEAN DE LUZ - France - SIREN 347693756


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transports

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.