Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DE L' HERMITIERE
SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE

Numéro de dépôt :
1731340
Date de dépôt :
09/04/1986
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
09/04/1996

Présentation de la marque RESERVE DE L' HERMITIERE

Déposée le 9 avril 1986 par SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « RESERVE DE L' HERMITIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE, domicilié(e) Société Anonyme, en abrégé S.E.V., 38 Fg St Nicolas, 21200 BEAUNE - France.

La marque RESERVE DE L' HERMITIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DE L' HERMITIERE est expirée depuis le 9 avril 1996.

SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE SAINT PHILIPPE , COMTE A DE LA ROCHEFOUCAULD , CHARTENAY , GRANDE RESERVE DU COMTE ARMAND DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DU COMTE ARMAND DE LA ROCHEFOUCAULD , ROSERAY , GRANDE RESERVE DU COMTE A. DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DU COMTE A. DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DE L'HERMITIERE , RESERVE DES BONS PAPES


SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE - Société Anonyme, en abrégé S.E.V., 38 Fg St Nicolas, 21200 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) Liqueurs, Eaux Minérales

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.