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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE
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GRANDE RESERVE DU COMTE ARMAND DE LA ROCHEFOUCAULD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDE RESERVE DU COMTE ARMAND DE LA ROCHEFOUCAULD
SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé S.E.V.

Numéro de dépôt :
1636414
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
26/11/2000
GRANDE RESERVE DU COMTE ARMAND DE LA ROCHEFOUCAULD de SOCIETE D\'EXPANSION VINICOLE

Présentation de la marque GRANDE RESERVE DU COMTE ARMAND DE LA ROCHEFOUCAULD

Déposée le 26 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « GRANDE RESERVE DU COMTE ARMAND DE LA ROCHEFOUCAULD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE domicilié(e) 28, rue Poterne, 21200 BEAUNE - France.

La marque GRANDE RESERVE DU COMTE ARMAND DE LA ROCHEFOUCAULD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE RESERVE DU COMTE ARMAND DE LA ROCHEFOUCAULD est expirée depuis le 26 novembre 2000.

SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE SAINT PHILIPPE , RESERVE DE L' HERMITIERE , COMTE A DE LA ROCHEFOUCAULD , CHARTENAY , GRANDE RESERVE DU COMTE ARMAND DE LA ROCHEFOUCAULD , ROSERAY , GRANDE RESERVE DU COMTE A. DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DU COMTE A. DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DE L'HERMITIERE , RESERVE DES BONS PAPES


SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé S.E.V. - 28, rue Poterne, 21200 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158488 - Publication au BOPI 1993-05-10

Vins, spiritueux et liqueurs, eaux minérales

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.