Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE A DE LA ROCHEFOUCAULD
SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE, SOCIETE ANONYME S.A., en abrégé S.E.V., 58, rue de Lorraine, 21200 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
15812
Date de dépôt :
27/11/1980
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque COMTE A DE LA ROCHEFOUCAULD

Déposée le 27 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « COMTE A DE LA ROCHEFOUCAULD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE - France.

La marque COMTE A DE LA ROCHEFOUCAULD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COMTE A DE LA ROCHEFOUCAULD est expirée depuis le 27 novembre 1990.

SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE SAINT PHILIPPE , RESERVE DE L' HERMITIERE , CHARTENAY , GRANDE RESERVE DU COMTE ARMAND DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DU COMTE ARMAND DE LA ROCHEFOUCAULD , ROSERAY , GRANDE RESERVE DU COMTE A. DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DU COMTE A. DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DE L'HERMITIERE , RESERVE DES BONS PAPES


SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE, SOCIETE ANONYME S.A., en abrégé S.E.V., 58, rue de Lorraine, 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

Vins, spiritueux et liqueurs, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.