Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE
/
CLUB DES 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB DES 7
SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé SEV

Numéro de dépôt :
1553608
Date de dépôt :
02/08/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
02/08/1999

Présentation de la marque CLUB DES 7

Déposée le 2 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CLUB DES 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE domicilié(e) 38, Faubourg Saint Nicolas, 21200 BEAUNE - France.

La marque CLUB DES 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB DES 7 est expirée depuis le 2 août 1999.

SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE SAINT PHILIPPE , RESERVE DE L' HERMITIERE , COMTE A DE LA ROCHEFOUCAULD , CHARTENAY , GRANDE RESERVE DU COMTE ARMAND DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DU COMTE ARMAND DE LA ROCHEFOUCAULD , ROSERAY , GRANDE RESERVE DU COMTE A. DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DU COMTE A. DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DE L'HERMITIERE


SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE, Société Anonyme, en abrégé SEV - 38, Faubourg Saint Nicolas, 21200 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158488 - Publication au BOPI 1993-05-10

Vins, Spiritueux et liqueurs, eaux minérales, et plus généralement pour toutes autres boissons alcooliques ou non

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.