CHARTENAY
Présentation de la marque CHARTENAY
Déposée le 10 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Beaune), la marque française « CHARTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHARTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHARTENAY est expirée depuis le 10 mars 1988.
SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025