Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARTENAY
SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE, SOCIETE ANONYME S.A., en abrégé S.E.V.

Numéro de dépôt :
11575
Date de dépôt :
10/03/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Beaune

Présentation de la marque CHARTENAY

Déposée le 10 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Beaune), la marque française « CHARTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE domicilié(e) 58, rue de Lorraine 21200 BEAUNE. - France.

La marque CHARTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHARTENAY est expirée depuis le 10 mars 1988.

SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE SAINT PHILIPPE , RESERVE DE L' HERMITIERE , COMTE A DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DU COMTE ARMAND DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DU COMTE ARMAND DE LA ROCHEFOUCAULD , ROSERAY , GRANDE RESERVE DU COMTE A. DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DU COMTE A. DE LA ROCHEFOUCAULD , GRANDE RESERVE DE L'HERMITIERE , RESERVE DES BONS PAPES


SOCIETE D'EXPANSION VINICOLE, SOCIETE ANONYME S.A., en abrégé S.E.V. - 58, rue de Lorraine 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Vins spiritueux et liqueurs, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.