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Marques déposées par Société d'exercice Liberal à Responsabilité LimitéeBERNARD LEGRANDTODO
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LEGRAND BERNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGRAND BERNARD
Société d'exercice Liberal à Responsabilité Limitée SELARL BERNARD LEGRAND

Numéro de dépôt :
3201513
Date de dépôt :
19/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2012
LEGRAND BERNARD de Société d\'exercice Liberal à Responsabilité LimitéeBERNARD LEGRAND

Présentation de la marque LEGRAND BERNARD

Déposée le 19 décembre 2002 par Société d'exercice Liberal à Responsabilité LimitéeBERNARD LEGRANDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEGRAND BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est Société d'exercice Liberal à Responsabilité LimitéeBERNARD LEGRANDTODO domicilié(e) 6 Rue DE LYON,29200 BREST - 29200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 092 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BERNARD LEGRAND HUISSIER DE JUSTICE ASSOCIE domicilié(e) 6 RUE DE LYON,29200 BREST - 29200 - France.

La marque LEGRAND BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGRAND BERNARD est expirée depuis le 19 décembre 2012.


Société d'exercice Liberal à Responsabilité Limitée SELARL BERNARD LEGRAND - 6 Rue DE LYON,29200 BREST - 29200 - France - SIREN 326092707


SELARL BERNARD LEGRAND HUISSIER DE JUSTICE ASSOCIE - 6 RUE DE LYON,29200 BREST - 29200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

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