TOGESTAL
Présentation de la marque TOGESTAL
Déposée le 21 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOGESTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOGESTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TOGESTAL est expirée depuis le 21 octobre 1990.
SOCIETE D'ETUDES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13