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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES
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SYLETRACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLETRACK
SOCIETE D'ETUDES, RECHERCHES ET CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES SERCEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
92446829
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2002

Présentation de la marque SYLETRACK

Déposée le 21 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYLETRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES domicilié(e) 16, rue du Bel-Air, 44470 CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 800 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SYLETRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLETRACK est expirée depuis le 21 décembre 2002.

SOCIETE D'ETUDES a également déposé les autres marques suivantes : MINI-SELF , APYORAN , CENALDON , HEPARINE LIPOCAIQUE BIOSEDRA , INVERTOSE , MIGYL , FONDERMA , ANAREMINE , CALORAIDE , GAELLE


SOCIETE D'ETUDES, RECHERCHES ET CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES SERCEL (S.A.) - 16, rue du Bel-Air, 44470 CARQUEFOU - France - SIREN 866800154


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199460 - Publication au BOPI 1996-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Appareils et systèmes de radio localisation.Systèmes et appareils d'aide à la navigation de véhicules.Systèmes et appareils d'aide à la navigation de véhicules en milieu urbain.Systèmes et appareils de gestion de flotte de véhicules.Systèmes et appareils d'aide à la navigation des navires dans les accès portuaires.Systèmes et appareils d'aide à la navigation de navires en régates.Emetteurs, récepteurs, émetteurs-récepteurs, récepteurs-émetteurs ou répondeurs, ceux-ci pouvant être des stations émettrices et/ou réceptrices fixes ou des dispositifs mobiles à bord de véhicules, de bataux ou d'aéronefs