Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETHA STOP FLUID
SOCIETE D'ETUDES, DE TRAVAUX HYDRAULIQUES, ET D'ADDUCTION D'EAU, société anonyme

Numéro de dépôt :
1379940
Date de dépôt :
08/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1996
SETHA STOP FLUID de SOCIETE D\'ETUDES

Présentation de la marque SETHA STOP FLUID

Déposée le 8 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SETHA STOP FLUID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES domicilié(e) Zone Industrielle La Chapelle Saint Antoine, ENNERY, 95300 PONTOISE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque SETHA STOP FLUID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETHA STOP FLUID est expirée depuis le 8 septembre 1996.

SOCIETE D'ETUDES a également déposé les autres marques suivantes : MINI-SELF , APYORAN , CENALDON , HEPARINE LIPOCAIQUE BIOSEDRA , INVERTOSE , MIGYL , FONDERMA , ANAREMINE , CALORAIDE , GAELLE


SOCIETE D'ETUDES, DE TRAVAUX HYDRAULIQUES, ET D'ADDUCTION D'EAU, société anonyme - Zone Industrielle La Chapelle Saint Antoine, ENNERY, 95300 PONTOISE. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Dispositifs d'obturation de canalisations, vannes, robinets, en métal.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.