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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES
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SERAPENE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SERAPENE
SOCIETE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS DES PLASTIQUES (S.E.R.A.P.), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1356624
Date de dépôt :
28/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque SERAPENE

Déposée le 28 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERAPENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES domicilié(e) 6 Rue Cognacq Jay, 75007 PARIS (dossier no 2069282) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 038 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2069282) - France.

La marque SERAPENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERAPENE est expirée depuis le 28 mai 2006.

SOCIETE D'ETUDES a également déposé les autres marques suivantes : MINI-SELF , APYORAN , CENALDON , HEPARINE LIPOCAIQUE BIOSEDRA , INVERTOSE , MIGYL , FONDERMA , ANAREMINE , CALORAIDE , GAELLE


SOCIETE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS DES PLASTIQUES (S.E.R.A.P.), Société Anonyme - 6 Rue Cognacq Jay, 75007 PARIS (dossier no 2069282) - France - SIREN 582038113


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2069282) - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 1996 n°2069282 - Publication au BOPI 1996-05-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription le 30 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263147 - Publication au BOPI 1998-09-30

Tuyauterie, raccords de tuyauterie et tous autres accessoires utilisés dans les distributions d'eau, évacuation et installations sanitaires.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques. Articles non compris dans d'autres classes en bois, liège et succédanés de toutes ces matières.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.