Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Inspect' O
SOCIETE D'ETUDES, DE TRAVAUX HYDRAULIQUES ET D'ADDUCTION D'EAU, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3964072
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2022
Inspect\' O de SOCIETE D\'ETUDES

Présentation de la marque Inspect' O

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Inspect' O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES domicilié(e) 144 Avenue Henri Barbusse - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 291 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque Inspect' O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Inspect' O est expirée depuis le 27 novembre 2022.

SOCIETE D'ETUDES a également déposé les autres marques suivantes : MINI-SELF , APYORAN , CENALDON , HEPARINE LIPOCAIQUE BIOSEDRA , INVERTOSE , MIGYL , FONDERMA , ANAREMINE , CALORAIDE , GAELLE


SOCIETE D'ETUDES, DE TRAVAUX HYDRAULIQUES ET D'ADDUCTION D'EAU, Société anonyme - 144 Avenue Henri Barbusse - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 301291738


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils et instruments de mesure et de contrôle (inspection) des réseaux d'eau ; sondes à usage scientifique ; sonde destinée à mesurer la corrosion des réseaux d'eau.