INSAVIT
Présentation de la marque INSAVIT
Déposée le 13 février 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSAVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INSAVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSAVIT est expirée depuis le 13 février 1994.
SOCIETE D'ETUDES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29
Inscription - Transmission de propriété n°34487 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°24101 - Publication au BOPI