SOCIETE D'ETUDES, DE COMMERCIALISATION ET DE REALISATION DE MATERIEL EN TOLE OUVREE - Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3179735
Date de dépôt :
14/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2012
Présentation de la marque Fashion Poles by VALMONT
Déposée le 14 août 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Fashion Poles by VALMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-38 du 20 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES domicilié(e) Les Martoulets, Charmeil, ,03110 ESCUROLLES - 03110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 976 120 352 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
La marque Fashion Poles by VALMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'ETUDES, DE COMMERCIALISATION ET DE REALISATION DE MATERIEL EN TOLE OUVREE - Société Anonyme - Les Martoulets, Charmeil, ,03110 ESCUROLLES - 03110 - France - SIREN 976120352
RINUY SANTARELLI - BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Inscription le 6 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419698 - Publication au BOPI 2005-10-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Structures métalliques d'appareils d'éclairage publics. Appareils d'éclairage publics. Mobilier urbain, à savoir bancs, corbeilles non métalliques et tableaux d'affichage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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