Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES
/
COMMERCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMERCES
SOCIETE D'ETUDES, D'EDITION ET DES SERVICES DES COMMERCANTS INDUSTRIELS ET ARTISANS DE MARSEILLE ET LA REGION - SESCIAM - (SARL)

Numéro de dépôt :
1671947
Date de dépôt :
11/06/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2001
COMMERCES de SOCIETE D\'ETUDES

Présentation de la marque COMMERCES

Déposée le 11 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMMERCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES domicilié(e) 36 rue de la République, 13001 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque COMMERCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMERCES est expirée depuis le 11 juin 2001.

SOCIETE D'ETUDES a également déposé les autres marques suivantes : MINI-SELF , APYORAN , CENALDON , HEPARINE LIPOCAIQUE BIOSEDRA , INVERTOSE , MIGYL , FONDERMA , ANAREMINE , CALORAIDE , GAELLE


SOCIETE D'ETUDES, D'EDITION ET DES SERVICES DES COMMERCANTS INDUSTRIELS ET ARTISANS DE MARSEILLE ET LA REGION - SESCIAM - (SARL) - 36 rue de la République, 13001 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Journal