BNS 3
Présentation de la marque BNS 3
Déposée le 22 octobre 1979 par SOCIETE D'ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BNS 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BNS 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BNS 3 est expirée depuis le 22 octobre 1989.
SOCIETE D'ETUDES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019
Inscription - Transmission de propriété n°34487 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°24101 - Publication au BOPI