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Marques déposées par SOCIETE D'ETUDES
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AXYLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXYLE
SOCIETE D'ETUDES, RECHERCHES ET CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES SERCEL

Numéro de dépôt :
92415666
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque AXYLE

Déposée le 17 avril 1992 par SOCIETE D'ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est SOCIETE D'ETUDES, RECHERCHES ET CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES SERCEL, domicilié(e) 16, rue de Bel-Air, 44470 CARQUEFOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque AXYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXYLE est expirée depuis le 17 avril 2002.

SOCIETE D'ETUDES a également déposé les autres marques suivantes : MINI-SELF , APYORAN , CENALDON , HEPARINE LIPOCAIQUE BIOSEDRA , INVERTOSE , MIGYL , FONDERMA , ANAREMINE , CALORAIDE , GAELLE


SOCIETE D'ETUDES, RECHERCHES ET CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES SERCEL - 16, rue de Bel-Air, 44470 CARQUEFOU - France


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199460 - Publication au BOPI 1996-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Appareils et instruments nautiques, de radiopositionnement, équiqement pour le traitement de l'information, logiciels