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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES
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AGROMATIX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AGROMATIX
SOCIETE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS (SERA), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3645500
Date de dépôt :
21/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2029
AGROMATIX de SOCIETE D\'ETUDES

Présentation de la marque AGROMATIX

Déposée le 21 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGROMATIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 920 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DISSOUBRAY Marine domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque AGROMATIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGROMATIX arrivera à expiration en date du 21 avril 2029.

SOCIETE D'ETUDES a également déposé les autres marques suivantes : MINI-SELF , APYORAN , CENALDON , HEPARINE LIPOCAIQUE BIOSEDRA , INVERTOSE , MIGYL , FONDERMA , ANAREMINE , CALORAIDE , GAELLE


SOCIETE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS (SERA), Société par Actions Simplifiée - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 402920763


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DISSOUBRAY Marine - 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 11 décembre 2018 - Concession de licence n°741131 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Inscription le 18 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°771304 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-18

Inscription le 18 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771277 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-18

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728594 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-18

Machines et machines-outils agricoles, horticoles, viticoles. Machines-outils autonomes. Faucheuses. Semoirs (machines). Pulvérisateurs (machines). Moissonneuses, moissonneuses-batteuses, moissonneuses-lieuses, charrues. Appareil d'épandage. Motoculteurs. Ensileuses. Herses rotatives, chargeur frontal. Vendangeuses. Instruments agricoles (machines) autres que ceux actionnés manuellement. Machines de levage et de manutention. Appareils de levage et de manutention (machines). Elévateurs. Grues (appareils de levage). Composants hydrauliques et mécaniques (partie de machines). Commandes hydrauliques pour machines et moteurs. Machines pour les travaux de terrassement et carrières. Bouldozeurs. Excavateurs. Pelles mécaniques. Mini pelles. Rouleaux compresseurs. Bétonnières de chantier, malaxeurs de béton. Machines pour l'aménagement des routes et du territoire. Epareuses. Machines à faire le bitume. Machines pour la construction des routes. Goudronneuses. Sableuses. Saleuses.

Equipements pour le traitement de l'information, des ordinateurs, des réseaux électroniques pour machines. Unité de contrôle électronique. Terminaux embarqués sur machine agricole. Programmes d'ordinateurs. Appareils électriques et électroniques de contrôle ou de commande de machines. Eléments de constructions électrotechniques et électroniques pour l'agriculture. Appareils et équipements électroniques d'asservissement, de contrôle, de commande, de régulation, de pesage. Tableaux d'affichage électroniques, tableaux de commande, poignées de commande, joysticks de commande. Composants électroniques. Commande à distance d'opérations industrielles (installations électriques pour la –).

Tous véhicules terrestres et appareils de locomotion, chariots de manutention, remorques. Bétonnières. Automobiles. Chariots élévateurs. Tracteurs. Balayeuses de rue. Circuits hydrauliques pour véhicules. Mécanismes de transmission et moteurs pour véhicules terrestres. Véhicules automoteurs.