SOCIETE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS (SERA), Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1544951
Date de dépôt :
07/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2029
Présentation de la marque AGROMATIX
Déposée le 7 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AGROMATIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 920 763 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DISSOUBRAY Marine domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque AGROMATIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS (SERA), Société par Actions Simplifiée - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 402920763
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DISSOUBRAY Marine - 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 25 juin 1999 n°2147882 - Publication au BOPI 1999-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Inscription le 23 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155349 - Publication au BOPI 1993-02-23
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2009 n°2405202 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-21
Inscription le 11 décembre 2018 - Concession de licence n°741130 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11
Inscription le 18 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°771304 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-18
Inscription le 18 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771277 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-18
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728592 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-18
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs. Eléments de construction électrotechniques et électroniques pour l'agriculture et notamment moyens de regulation électronique en pulvérisation agricole
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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