Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELEBROYEUR SETMA
Société dite: SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET DE MECANIQUE APPLIQUE S E T M A

Numéro de dépôt :
1061839
Date de dépôt :
03/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TELEBROYEUR SETMA

Déposée le 3 février 1978 par SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET DE MECANIQUE APPLIQUE S E T M A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TELEBROYEUR SETMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET DE MECANIQUE APPLIQUE S E T M A, domicilié(e) société anonyme francaise ayant son siège social: 3bis, rue Louis-Blanc - 92250 LA GARENNE-COLOMBES - France.

La marque TELEBROYEUR SETMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TELEBROYEUR SETMA est expirée depuis le 3 février 1988.

SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET DE MECANIQUE APPLIQUE S E T M A a également déposé les autres marques suivantes : WATERMATIC


Société dite: SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET DE MECANIQUE APPLIQUE S E T M A - société anonyme francaise ayant son siège social: 3bis, rue Louis-Blanc - 92250 LA GARENNE-COLOMBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009

Broyeurs désagrégateurs pour WC.