Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIBELMAC
SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET D'EQUIPEMENT S.E.T.E., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1671668
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2001

Présentation de la marque SIBELMAC

Déposée le 17 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET D'EQUIPEMENT S.E.T.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIBELMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET D'EQUIPEMENT S.E.T.E domicilié(e) Tour Fiat, 1 Place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.

La marque SIBELMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBELMAC est expirée depuis le 17 juin 2001.

SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET D'EQUIPEMENT S.E.T.E a également déposé les autres marques suivantes : SIBELFAX , SIBELIX , OBJECT MANAGER , SIBELIUS , SIBELCOURRIER , SIBELWIN , SIBELCAD


SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET D'EQUIPEMENT S.E.T.E., Société Anonyme - Tour Fiat, 1 Place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE - France


CABINET DE BOISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques;caisses enregistreuses, machines à calculer, calculateurs, ordinateurs et autres appareils informatiques pour le traitement de données, écrans de visualisation, claviers, imprimantes, matériel de vidéo, tous supports, notamment magnétiques pour la commande de machines électroniques;installations pour la transmission d'informations par câbles ou par radio, télématique, télécopieurs, télex;programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs.Conseil en informatique, création de logiciels;études d'ingénieurs dans le domaine informatique; location d'ordinateurs, programmation d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.