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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES et ASSAINISSEMENT - SOTECA
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FLOC BENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOC BENNE
SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES et ASSAINISSEMENT - SOTECA - S.A.

Numéro de dépôt :
1163640
Date de dépôt :
25/07/1980
Lieu de dépôt :
ANGOULEME

Présentation de la marque FLOC BENNE

Déposée le 25 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES et ASSAINISSEMENT - SOTECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « FLOC BENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES et ASSAINISSEMENT - SOTECA domicilié(e) 15, rue Pierre Aumaître, 16006 ANGOULEME CEDEX. - France.

La marque FLOC BENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FLOC BENNE est expirée depuis le 25 juillet 1990.

SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES et ASSAINISSEMENT - SOTECA a également déposé les autres marques suivantes : SOTECA


SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES et ASSAINISSEMENT - SOTECA - S.A. - 15, rue Pierre Aumaître, 16006 ANGOULEME CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Installation de déshydratation des boues provenant des stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines ou industrielles.