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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES DE BATIMENTS ET D'OUVRAGES D'ARTS SETBAO
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SETBAO SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES DE BATIMENT ET D'OUVRAGES D'ARTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SETBAO SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES DE BATIMENT ET D'OUVRAGES D'ARTS
SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES DE BATIMENTS ET D'OUVRAGES D'ARTS SETBAO SARL

Numéro de dépôt :
3436400
Date de dépôt :
20/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2016
SETBAO SOCIETE D\'ETUDES TECHNIQUES DE BATIMENT ET D\'OUVRAGES D\'ARTS de SOCIETE D\'ETUDES TECHNIQUES DE BATIMENTS ET D\'OUVRAGES D\'ARTS SETBAO

Présentation de la marque SETBAO SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES DE BATIMENT ET D'OUVRAGES D'ARTS

Déposée le 20 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES DE BATIMENTS ET D'OUVRAGES D'ARTS SETBAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SETBAO SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES DE BATIMENT ET D'OUVRAGES D'ARTS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES DE BATIMENTS ET D'OUVRAGES D'ARTS SETBAO domicilié(e) 302, Résidence Les GOYAVIERS, Bâtiment H,97139 ABYMES - 97139 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFOURNET – José SETBAO SARL domicilié(e) 63 Résidence MARIE-GALANTE, Esc CB – BAIN BRIDGE,97139 ABYMES - 97139 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETBAO SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES DE BATIMENT ET D'OUVRAGES D'ARTS est expirée depuis le 20 juin 2016.


SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES DE BATIMENTS ET D'OUVRAGES D'ARTS SETBAO SARL - 302, Résidence Les GOYAVIERS, Bâtiment H,97139 ABYMES - 97139 - France


CAFOURNET – José SETBAO SARL - 63 Résidence MARIE-GALANTE, Esc CB – BAIN BRIDGE,97139 ABYMES - 97139 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

– les etudes techniques et missions de maîtrise d'oeuvre dans les domaines suivants ;

+ bâtiments neufs et rehabilitation. + genie-civil. + ouvrages d'arts. + voiries et réseaux divers. – la réalisation de mission d'expertise technique dans le domaine du bâtiment.