(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 février 1982 par SOCIETE D'ETUDES SCIENTIFIQUES ET INDUSTRIELLES DE L'ILE-DE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194609.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 février 2002.
SOCIETE D'ETUDES SCIENTIFIQUES ET INDUSTRIELLES DE L'ILE-DE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 22 janvier 1992 n°2000605 - Publication au BOPI 1992-01-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11
Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159870 - Publication au BOPI 1993-06-22