B 12 MILLE
Présentation de la marque B 12 MILLE
Déposée le 14 mars 1978 par SOCIETE D'ETUDES SCIENTIFIQUES ET INDUSTRIELLES DE L'ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « B 12 MILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque B 12 MILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque B 12 MILLE est expirée depuis le 14 mars 1988.
SOCIETE D'ETUDES SCIENTIFIQUES ET INDUSTRIELLES DE L'ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013