ATUSSIL
Présentation de la marque ATUSSIL
Déposée le 6 juin 1980 par SOCIETE D'ETUDES SCIENTIFIQUES ET INDUSTRIELLES DE L'ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATUSSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ATUSSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ATUSSIL est expirée depuis le 6 juin 1990.
SOCIETE D'ETUDES SCIENTIFIQUES ET INDUSTRIELLES DE L'ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053