Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPEMENT QUALITE SEQUOIA SOCIETE D'ETUDES QUALITE UNION ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE AGRO-ALIMENTAIRE
SOCIETE D'ETUDES QUALITE UNION ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE AGRO-ALIMENTAIRE (FEDERATION D'ASSOCIATIONS, LOI DU 1er JUILLET 1901)

Numéro de dépôt :
3125596
Date de dépôt :
09/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2011
GROUPEMENT QUALITE SEQUOIA SOCIETE D\'ETUDES QUALITE UNION ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE AGRO-ALIMENTAIRE de SOCIETE D\'ETUDES QUALITE UNION ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE AGRO-ALIMENTAIRE

Présentation de la marque GROUPEMENT QUALITE SEQUOIA SOCIETE D'ETUDES QUALITE UNION ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE AGRO-ALIMENTAIRE

Déposée le 9 octobre 2001 par l'association loi 1901 SOCIETE D'ETUDES QUALITE UNION ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE AGRO-ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPEMENT QUALITE SEQUOIA SOCIETE D'ETUDES QUALITE UNION ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE AGRO-ALIMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE D'ETUDES QUALITE UNION ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE AGRO-ALIMENTAIRE domicilié(e) "TARTIFUME", 47260 COULX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLIAM VASINIAC, SEQUOIA - France.

La marque GROUPEMENT QUALITE SEQUOIA SOCIETE D'ETUDES QUALITE UNION ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE AGRO-ALIMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125596.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPEMENT QUALITE SEQUOIA SOCIETE D'ETUDES QUALITE UNION ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE AGRO-ALIMENTAIRE est expirée depuis le 9 octobre 2011.

SOCIETE D'ETUDES QUALITE UNION ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE AGRO-ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : SUD-OUEST VOLAILLES


SOCIETE D'ETUDES QUALITE UNION ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE AGRO-ALIMENTAIRE (FEDERATION D'ASSOCIATIONS, LOI DU 1er JUILLET 1901) - "TARTIFUME", 47260 COULX - France


WILLIAM VASINIAC, SEQUOIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Volailles ainsi que tous ses dérivés destinés à l'alimentation humaine, découpes de volailles, produits alimentaires élaborés à base de volailles, volailles surgelées et plats cuisinés surgelées à base de volailles Publicités, publications de textes publicitaires, courriers publicitaires, promotion des indications géographiques protégées Education, formation, sensibilisation à la qualité sur des produits, des méthodes, éditions de livres, de journaux Services en agriculture, à savoir : services d'élevage de produits d'aviculture Services de transformation de produits d'aviculture, à savoir : abattage et découpe de volailles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.