Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEP
SOCIETE D'ETUDES PETROLIERES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1490969
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1998
SEP de SOCIETE D\'ETUDES PETROLIERES

Présentation de la marque SEP

Déposée le 28 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES PETROLIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES PETROLIERES domicilié(e) 201, Bureaux de la Colline de Saint Cloud, 92213 SAINT CLOUD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COLOMES. - France.

La marque SEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEP est expirée depuis le 28 septembre 1998.


SOCIETE D'ETUDES PETROLIERES (S.A.) - 201, Bureaux de la Colline de Saint Cloud, 92213 SAINT CLOUD. - France


M. COLOMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Machines-outils et matériels de forage, treuils, pompes hydrauliques. Véhicules de lavage mobile des conteneurs d'ordures ménagères et des corbeilles à déchets urbains, véhicules de balisage, véhicules nacelles, véhicules de forage et de tirage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.