Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Clos d'Alice
SOCIETE D'ETUDES FINANCIERES ET DE REALISATION IMMOBILIERES CONSORTIUM IMMOBILIER EUROPEEN SEFRI CIME (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3019521
Date de dépôt :
05/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2010
Le Clos d\'Alice de SOCIETE D\'ETUDES FINANCIERES ET DE REALISATION IMMOBILIERES CONSORTIUM IMMOBILIER EUROPEEN SEFRI CIME

Présentation de la marque Le Clos d'Alice

Déposée le 5 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES FINANCIERES ET DE REALISATION IMMOBILIERES CONSORTIUM IMMOBILIER EUROPEEN SEFRI CIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Clos d'Alice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES FINANCIERES ET DE REALISATION IMMOBILIERES CONSORTIUM IMMOBILIER EUROPEEN SEFRI CIME domicilié(e) 20, place de Catalogne, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 011 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Alain BENSOUSSAN - France.

La marque Le Clos d'Alice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Clos d'Alice est expirée depuis le 5 avril 2010.


SOCIETE D'ETUDES FINANCIERES ET DE REALISATION IMMOBILIERES CONSORTIUM IMMOBILIER EUROPEEN SEFRI CIME (Société Anonyme) - 20, place de Catalogne, 75014 PARIS - France - SIREN 592011282


Cabinet Alain BENSOUSSAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Recouvrement de loyers ; affaires immobilières ; affermage de biens immobiliers ; agence de logement (propriétés immobilières) ; agences immobilières ; location d'appartement ; location de bureaux (immobilier) ; établissement de baux ; courtage en biens immobiliers ; évaluation (estimation) immobilière et de biens immobiliers ; gérance d'immeubles et de biens immobiliers. Télécommunication ; service de télécommunication, à savoir transmission d'informations dans le domaine de l'immobilier accessibles par tout moyen de télécommunication ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; service de transmission de données en matière immobilière dans des répertoires électroniques ; exploitation de bases de données dans le domaine des affaires immobilières ; transmission d'informations dans le domaine de l'immobilier contenues dans une base de données ; diffusion de données dans le domaine des affaires immobilières sur un réseau de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; messageries électroniques ; services d'informations dans le domaine de l'immobilier et des affaires immobilières sur un réseau de télécommunication ; services d'échange d'informations dans le domaine immobilier et des affaires immobilières sur un réseau de télécommunication.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.