Le Clos d'Alice
Présentation de la marque Le Clos d'Alice
Déposée le 5 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES FINANCIERES ET DE REALISATION IMMOBILIERES CONSORTIUM IMMOBILIER EUROPEEN SEFRI CIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Clos d'Alice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Clos d'Alice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Clos d'Alice est expirée depuis le 5 avril 2010.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19