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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE- S.E.R.M.A.P
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T TONALIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T TONALIS
SOCIETE D'ETUDES ET REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE- S.E.R.M.A.P. SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
92416545
Date de dépôt :
24/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2012

Présentation de la marque T TONALIS

Déposée le 24 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE- S.E.R.M.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T TONALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE- S.E.R.M.A.P domicilié(e) 12, ROUTE DE LAVIRON,25510 PIERREFONTAINE LES VARANS (dossier no 2215672) - 25510 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM domicilié(e) 172, Bd.Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2215672) - 75011 - France.

La marque T TONALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T TONALIS est expirée depuis le 24 avril 2012.


SOCIETE D'ETUDES ET REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE- S.E.R.M.A.P. SOCIÉTÉ ANONYME - 12, ROUTE DE LAVIRON,25510 PIERREFONTAINE LES VARANS (dossier no 2215672) - 25510 - France


Serge VANDER-HEYM - 172, Bd.Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2215672) - 75011 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2002 n°2215672 - Publication au BOPI 2002-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 21 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318682 - Publication au BOPI 2001-03-21

Inscription le 20 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°172696 - Publication au BOPI 1994-05-20

Inscription le 21 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°163348 - Publication au BOPI 1993-09-21

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Tonnes métalliques, réservoirs en métal Appareils et machines pour pomper et pour épandre des produits liquides

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.