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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET REALISATIONS EN PRODUCTIQUE AUTOMATISMES ET CONTROLES - SERPAC
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P.I.T. PYROFLAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.I.T. PYROFLAM
SOCIETE D'ETUDES ET REALISATIONS EN PRODUCTIQUE AUTOMATISMES ET CONTROLES - SERPAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96646985
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2006

Présentation de la marque P.I.T. PYROFLAM

Déposée le 16 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET REALISATIONS EN PRODUCTIQUE AUTOMATISMES ET CONTROLES - SERPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P.I.T. PYROFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET REALISATIONS EN PRODUCTIQUE AUTOMATISMES ET CONTROLES - SERPAC domicilié(e) Z.I. La Pontchonnière, 69210 L'ARBRESLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 232 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT - France.

La marque P.I.T. PYROFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.I.T. PYROFLAM est expirée depuis le 16 octobre 2006.


SOCIETE D'ETUDES ET REALISATIONS EN PRODUCTIQUE AUTOMATISMES ET CONTROLES - SERPAC Société Anonyme - Z.I. La Pontchonnière, 69210 L'ARBRESLE - France - SIREN 342232469


Cabinet John SCHMITT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Inscription le 24 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383966 - Publication au BOPI 2003-12-24

Inscription le 30 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329590 - Publication au BOPI 2001-08-30

Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271337 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 9 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323471 - Publication au BOPI 2001-05-09

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Installations de traitement thermique de déchets. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.