Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEDE HR
SOCIETE D'ETUDES ET REALISATIONS EN BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS SERBAT

Numéro de dépôt :
1002670
Date de dépôt :
26/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROCEDE HR

Déposée le 26 novembre 1976 par SOCIETE D'ETUDES ET REALISATIONS EN BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS SERBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROCEDE HR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'ETUDES ET REALISATIONS EN BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS SERBAT domicilié(e) (S.A.), 31, Avenue de la République, 52100 SAINT-DIZIER. - France.

La marque PROCEDE HR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PROCEDE HR est expirée depuis le 26 novembre 1986.


SOCIETE D'ETUDES ET REALISATIONS EN BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS SERBAT - (S.A.), 31, Avenue de la République, 52100 SAINT-DIZIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphaltes, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Construction d'édifices;entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture;travaux publics;travaux ruraux;location d'outils et de matériel de construction, de buldozers, d'extracteurs d'arbres;entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de facades, désinfection, dératisation);entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries);réparations, transformation de vêtements, rechapage de pneus;vulcanisation;cordonnerie;réparation de mobilier, instruments, outils.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.