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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Etudes et Fabrications Alimentaires (S.E.F.A
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SCHUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHUSS
Société d'Etudes et Fabrications Alimentaires (S.E.F.A.) (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1462514
Date de dépôt :
27/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1998

Présentation de la marque SCHUSS

Déposée le 27 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) Société d'Etudes et Fabrications Alimentaires (S.E.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Etudes et Fabrications Alimentaires (S.E.F.A domicilié(e) rue de Cluj, 21000 DIJON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque SCHUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHUSS est expirée depuis le 27 avril 1998.

Société d'Etudes et Fabrications Alimentaires (S.E.F.A a également déposé les autres marques suivantes : SCHUSS


Société d'Etudes et Fabrications Alimentaires (S.E.F.A.) (société anonyme) - rue de Cluj, 21000 DIJON. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 2 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48309 - Publication au BOPI 1990-10-02

Inscription le 2 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48308 - Publication au BOPI 1990-10-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, bâtonnets de chocolat, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.