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Marques déposées par Société d'Etudes et Fabrications Alimentaires (S.E.F.A
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SCHUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHUSS
"Société d'Etudes et Fabrications Alimentaires" (S.E.F.A.)

Numéro de dépôt :
1048606
Date de dépôt :
28/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCHUSS

Déposée le 28 avril 1978 par Société d'Etudes et Fabrications Alimentaires (S.E.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCHUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "Société d'Etudes et Fabrications Alimentaires" (S.E.F.A.), domicilié(e) (S.A.) rue de Cluj, 21000 DIJON. - France.

La marque SCHUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SCHUSS est expirée depuis le 28 avril 1988.

Société d'Etudes et Fabrications Alimentaires (S.E.F.A a également déposé les autres marques suivantes : SCHUSS


"Société d'Etudes et Fabrications Alimentaires" (S.E.F.A.) - (S.A.) rue de Cluj, 21000 DIJON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-049

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie notamment bâtonnets de chocolat, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;pouvre, vinaigre, sauces;épices;glace.