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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET FABRICATION ALIMENTAIRES "SEFA"
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NUTRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRAL
SOCIETE D'ETUDES ET FABRICATION ALIMENTAIRES "SEFA" S.A., société anonyme, Rue de Cluj, Zone Industrielle Nord-Est, DIJON (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1268566
Date de dépôt :
12/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1994

Présentation de la marque NUTRAL

Déposée le 12 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET FABRICATION ALIMENTAIRES "SEFA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET FABRICATION ALIMENTAIRES "SEFA" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque NUTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRAL est expirée depuis le 12 avril 1994.


SOCIETE D'ETUDES ET FABRICATION ALIMENTAIRES "SEFA" S.A., société anonyme, Rue de Cluj, Zone Industrielle Nord-Est, DIJON (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Inscription - Changement d'adresse n°16759 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°16758 - Publication au BOPI

Produits diététiques et de régime.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.