SET - X
Présentation de la marque SET - X
Déposée le 21 janvier 1985 par la société SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (SERAM) Association selon la Loi du 1er Juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SET - X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SET - X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SET - X est expirée depuis le 21 janvier 2015.
SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (SERAM) Association selon la Loi du 1er Juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2004 n°2275564 - Publication au BOPI 2004-11-15
Renouvellement sans limitation n°2040165 - Publication au BOPI 1994-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26