Société d'Etudes et de Recherche Pour l'Assainissement
Présentation de la marque Société d'Etudes et de Recherche Pour l'Assainissement
Déposée le 20 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Etudes et de Recherche Pour l'Assainissement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Société d'Etudes et de Recherche Pour l'Assainissement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Société d'Etudes et de Recherche Pour l'Assainissement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Société d'Etudes et de Recherche Pour l'Assainissement arrivera à expiration en date du 20 juillet 2025.
Société d'Etudes et de Recherche Pour l'Assainissement a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24