Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS PONCET
/
APPAREILS PONCET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPAREILS PONCET
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS PONCET, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1358226
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1996

Présentation de la marque APPAREILS PONCET

Déposée le 9 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS PONCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPAREILS PONCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS PONCET domicilié(e) 4, chemin de la Croix-Rouge, 74000 ANNECY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque APPAREILS PONCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11


SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS PONCET, société à responsabilité limitée - 4, chemin de la Croix-Rouge, 74000 ANNECY. - France


Cabinet PONCET. - France


Inscription le 23 avril 1992 - Transmission de propriété n°62546 - Publication au BOPI 1992-04-23

Appareils de chauffage.Chaudières à chauffage central.Poêles.Générateurs à air chaud pulsé.Calorifères brulant du bois ou de la sciure, copeaux ou mazout. Installations d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.