SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE - SERMAP
Numéro de dépôt :
4493501
Date de dépôt :
22/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2028
Présentation de la marque MIRO
Déposée par voie électronique le 22 octobre 2018 par SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE - SERMAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MIRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-46 du 16 novembre 2018.
Le déposant est SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE - SERMAP domicilié(e) 12 route de Laviron - 25510 - PIERREFONTAINE-LES-VARANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Clémence TOUILLIER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque MIRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRO arrivera à expiration en date du 22 octobre 2028.
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE - SERMAP a également déposé les autres marques suivantes : MAURY , MIRO
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE - SERMAP - 12 route de Laviron - 25510 - PIERREFONTAINE-LES-VARANS - France
IPSILON, Madame Clémence TOUILLIER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Inscription le 9 mai 2019 - Retrait partiel n°756147 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-09
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33
Inscription le 29 juillet 2019 - Retrait partiel n°765207 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29
Errata de l'enregistrement - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43
Equipement métalliques pour étables à savoir racleurs, évacuateurs, séparateurs, agitateurs, mixeurs ;
Machines agricoles et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplement et courroie de transmission de machines (excepté pour véhicules terrestres); instruments pour l'agriculture, à savoir élévateurs, pompes à lisier, épandeurs de fumier, tonnes à lisiers; chaînes d'alimentation pour le bétail à savoir appareils d'alimentation automatique pour le bétail; évacuateurs de fumier (machines) et leurs parties constitutives; broyeurs de lisier et leurs parties constitutives; mélangeurs d'aliments pour bétail (machines); distributeurs d'aliments pour bétail (machines); machines désileuses; machines pailleuses; tous les produits susmentionnés s’entendant à l’exclusion des cylindres hydrauliques en tant que pièces détachées ou pièces de rechange de ceux-ci ;
Griffes à fourrage ;
Abreuvoirs automatiques.
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