SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE – SERMAP, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1661732
Date de dépôt :
14/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2021
Présentation de la marque MAURY
Déposée le 14 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE – SERMAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE – SERMAP domicilié(e) 12, route de Laviron - 25510 - PIERREFONTAINE-LES-VARANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 889 387 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.
La marque MAURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAURY est expirée depuis le 14 mai 2021.
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE – SERMAP a également déposé les autres marques suivantes : MIRO , MIRO
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS MATERIEL AGRICOLE DE PIERREFONTAINE – SERMAP, société par actions simplifiée - 12, route de Laviron - 25510 - PIERREFONTAINE-LES-VARANS - France - SIREN 314889387
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Inscription le 3 mai 2001 - Demande de relevé de déchéance n°323210 - Publication au BOPI 2001-05-03
Inscription le 18 mai 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°323892 - Publication au BOPI 2001-05-18
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2001 n°2194091 - Publication au BOPI 2001-03-14
Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503224 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2011 n°2470975 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-19
Equipements, aménagements et accessoires pour l'élevage, et en particulier évacuateurs de fumier, stalles, téléstalles et colliers
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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