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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS INDUSTRIELLES DUCRE
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TRANSMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMATIC
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS INDUSTRIELLES DUCRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1554525
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1999

Présentation de la marque TRANSMATIC

Déposée le 10 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS INDUSTRIELLES DUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS INDUSTRIELLES DUCRE domicilié(e) 116, boulevard Diderot, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves DALIMIER - France.

La marque TRANSMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMATIC est expirée depuis le 10 octobre 1999.

SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS INDUSTRIELLES DUCRE a également déposé les autres marques suivantes : ROBERTO QUARANTA , TRANSMATIC , SERIAM


SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS INDUSTRIELLES DUCRE (S.A.) - 116, boulevard Diderot, 75012 PARIS - France


Monsieur Yves DALIMIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses