Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAC CAR
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS CLAUDE GAILLARD S.E.R.G. (Société à responsabilité limitée française)

Numéro de dépôt :
1157435
Date de dépôt :
16/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque HABITAC CAR

Déposée le 16 décembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS CLAUDE GAILLARD S.E.R.G. française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HABITAC CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS CLAUDE GAILLARD S.E.R.G. française domicilié(e) 3, chaussée Jules César US, 95450 VIGNY, FRANCE. - France.

La marque HABITAC CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HABITAC CAR est expirée depuis le 16 décembre 1990.

SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS CLAUDE GAILLARD S.E.R.G. française a également déposé les autres marques suivantes : BEO BUREAUX ESPACE OUVERT , ADD FORM


SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS CLAUDE GAILLARD S.E.R.G. (Société à responsabilité limitée française) - 3, chaussée Jules César US, 95450 VIGNY, FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Véhicule à usages divers.