SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION MECANIQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1606541
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2030
Présentation de la marque DYNAMIC
Déposée le 27 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION MECANIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DYNAMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION MECANIQUES domicilié(e) 518 rue Léo Baekeland,
85290 MORTAGNE-SUR-SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 416 450 435 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER,
Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric,
75017 PARIS - France.
La marque DYNAMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DYNAMIC arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION MECANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : DYNACOUPE
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION MECANIQUES, Société par actions simplifiée - 518 rue Léo Baekeland,
85290 MORTAGNE-SUR-SEVRE - France - SIREN 416450435
CABINET BOETTCHER,
Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric,
75017 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2000 n°2171313 - Publication au BOPI 2000-04-26
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2010 n°2445006 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-30
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706133 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754641 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17
Matériels, machines, appareils et ustensiles pour cuisines, laboratoires, commerces et industries de l'alimentation, notamment pour charcuterie, boulangerie, pâtisserie, épicerie, laiterie, poissonnerie, laboratoires pharmaceutiques et industries chimiques;machines à laver et matériels de buanderie;machines et appareils divers et leurs organes;appareils pour bains et douches;filtres;extincteurs;instruments tranchants;coutellerie; matériels pour peintres en bâtiment
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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