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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION DES TRANSMISSIONS Z.I. No 3
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S.E.R.T.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.E.R.T.
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION DES TRANSMISSIONS (S.A.R.L.), Z.I. No 3, 16160 LE GOND-PONTOUVRE.

Numéro de dépôt :
1184244
Date de dépôt :
23/09/1981
Lieu de dépôt :
ANGOULEME

Présentation de la marque S.E.R.T.

Déposée le 23 septembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION DES TRANSMISSIONS Z.I. No 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « S.E.R.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION DES TRANSMISSIONS Z.I. No 3 - France.

La marque S.E.R.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque S.E.R.T. est expirée depuis le 23 septembre 1991.

SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION DES TRANSMISSIONS Z.I. No 3 a également déposé les autres marques suivantes : SERT SOCIETE D'ETUDES ET REALISATION DE TRANSMISSIONS


SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION DES TRANSMISSIONS (S.A.R.L.), Z.I. No 3, 16160 LE GOND-PONTOUVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Inscription - Renonciation partielle n°128440 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°127473 - Publication au BOPI

Accouplements et courroies de transmission;moteurs;pièces détachées;chaînes;billes d'acier;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;autres métaux non précieux;objets en gomme élastique, balata et succédanés;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques;matières servant à étouper; produits amiante.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.