Marque expirée - Marque en non vigueur

SERAM GROUP THE SYSTEM
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION D'APPAREILS DE MANUTENTION “ SERAM ” société anonyme

Numéro de dépôt :
3505311
Date de dépôt :
07/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2017
SERAM GROUP THE SYSTEM de SOCIETE D\'ETUDES ET DE REALISATION D\'APPAREILS DE MANUTENTION “ SERAM

Présentation de la marque SERAM GROUP THE SYSTEM

Déposée le 7 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION D'APPAREILS DE MANUTENTION “ SERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERAM GROUP THE SYSTEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION D'APPAREILS DE MANUTENTION “ SERAM domicilié(e) 9, rue Eugène Bourdon ZIN 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 072 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERAM GROUP THE SYSTEM est expirée depuis le 7 juin 2017.


SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION D'APPAREILS DE MANUTENTION “ SERAM ” société anonyme - 9, rue Eugène Bourdon ZIN 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 788072916


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Changement d'adresse n°464804 - Publication au BOPI 2007-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555800 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555799 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632324 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Machines agricoles, broyeurs (machines), broyeurs d'ordures, machines de bateaux, machines collectrices de boue, machines à cacheter à usage industriel, compacteurs pour les détritus, concasseurs, machines coupeuses, cribleurs et installations de criblage, machines à déchiqueter à usage industriel, découpeuses, égrappoirs, machines pour l'empaquetage, machines éplucheuses, essoreuses, étiqueteuses, excavateurs, extracteurs pour les mines, machines à façonner les métaux, machines à filtrer, guidages de machines, machines pour hacher la viande, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, moteurs hydrauliques, turbines hydrauliques, lames et porte-lames pour machines, machines à laver et appareils de lavage, malaxeurs, manipulateurs industriels, marteaux pour machines, machines à travailler les métaux, appareils pour le traitement des minerais, machines pour l'exploitation des mines, moteurs autres que pour véhicules terrestres, machines pour la fabrication du papier, poulies pour machines, presses pour usage industriel, pressoirs, machines pour la pose des rails, remplisseuses, rinceuses, séparateurs, machines à souder, tamis pour machines, machines pour tamiser les cendres, trémies pour le déchargement mécanique, machines à trier à usage industriel, vérins (machines), machines pour la construction des voies ferrées, balayeuses automotrices, transporteurs, transporteurs à bande, bandes transporteuses, transporteurs à courroies, courroies de transporteurs, appareils de levage, ponts de chargement, trémies pour le déchargement mécanique, appareils élévateurs, grues, appareils de manutention pour le chargement et le déchargement, mâts de charge, monte-charge, monte-wagon, moufles, palans, pelles mécaniques, ponts de chargement, ponts roulants, treuils, bâtis de machines, chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres, support à chariot pour machine, cisailles électriques, enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, grappins automatiques, filtres-presses.

Installations automatiques pour transporter la cendre, appareils de chargement pour four, supports pour le chargement des fours, cendriers de foyers, appareils et installations de séchage, appareils pour sécher, échangeurs thermiques.

Machines pour l'aéronautique, dragueurs (bateaux), dispositifs pour dégager les bateaux, navires, pontons, véhicules militaires, châssis de véhicules, chenilles pour véhicules, vitres de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, carrosseries, caissons (véhicules), bennes de camions, bielles (autres que parties de moteurs) pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelages de remorques pour véhicules, hayons élévateurs pour véhicules terrestres, wagons, wagonnets, attelages de chemins de fer ou de wagons, culbuteurs de wagons, boggies pour wagons de chemin de fer, tampons de choc pour matériel ferroviaire roulant, chariots de manutention, chariots élévateurs, chariots à bascule, appareils et installations de transport par câbles.