Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULIT
Société d'Etudes et de Production d'Appareils de Levage

Numéro de dépôt :
1008839
Date de dépôt :
02/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MODULIT

Déposée le 2 février 1977 par Société d'Etudes et de Production d'Appareils de Levage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODULIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Etudes et de Production d'Appareils de Levage domicilié(e) (société anonyme) 161 Boulevard Edouard Vaillant 93300 AUBERVILLIERS. - France.

La marque MODULIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MODULIT est expirée depuis le 2 février 1987.


Société d'Etudes et de Production d'Appareils de Levage - (société anonyme) 161 Boulevard Edouard Vaillant 93300 AUBERVILLIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014

Appareils et instruments électriques et électroniques notamment, servant à moduler, en fonction de la puissance nécessaire, l'énergie consommée par tout type de moteurs électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.