TRAUMATYL
Présentation de la marque TRAUMATYL
Déposée le 4 août 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS O.H.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAUMATYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRAUMATYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAUMATYL est expirée depuis le 4 août 1992.
SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS O.H.F a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02
Inscription le 10 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47818 - Publication au BOPI 1990-09-10
Inscription - Transmission de propriété n°46127 - Publication au BOPI