Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAUMATYL
SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS O.H.F. société anonyme

Numéro de dépôt :
1210923
Date de dépôt :
04/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1992

Présentation de la marque TRAUMATYL

Déposée le 4 août 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS O.H.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAUMATYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS O.H.F domicilié(e) 4, rue Rabelais, 92600 ASNIERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK. - France.

La marque TRAUMATYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAUMATYL est expirée depuis le 4 août 1992.

SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS O.H.F a également déposé les autres marques suivantes : NEUROCYNESINE , HOMOEORHINE , O LHF , OHF , OSTEOCYNESINE , OTOSEDINE , RHINOCYNESINE , NEPHRODYNA , OHF OMNIUM HOMEOPATHIQUE FRANCAIS , COCCULINE


SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS O.H.F. société anonyme - 4, rue Rabelais, 92600 ASNIERES. - France


NOVAMARK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Inscription le 10 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47818 - Publication au BOPI 1990-09-10

Inscription - Transmission de propriété n°46127 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériels pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.