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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS APPLIQUEES AUX MATERIELS AUX AUTOMOBILES ET AUX TRANSPORTS
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MARGUERITE MA VOITURE DE QUARTIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARGUERITE MA VOITURE DE QUARTIER
SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS APPLIQUEES AUX MATERIELS AUX AUTOMOBILES ET AUX TRANSPORTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3515385
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2027
MARGUERITE MA VOITURE DE QUARTIER de SOCIETE D\'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS APPLIQUEES AUX MATERIELS AUX AUTOMOBILES ET AUX TRANSPORTS

Présentation de la marque MARGUERITE MA VOITURE DE QUARTIER

Déposée le 23 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS APPLIQUEES AUX MATERIELS AUX AUTOMOBILES ET AUX TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARGUERITE MA VOITURE DE QUARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS APPLIQUEES AUX MATERIELS AUX AUTOMOBILES ET AUX TRANSPORTS domicilié(e) 310 Route de Vannes Forum d'Orvault - 44700 - ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 081 876 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque MARGUERITE MA VOITURE DE QUARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARGUERITE MA VOITURE DE QUARTIER arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.

SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS APPLIQUEES AUX MATERIELS AUX AUTOMOBILES ET AUX TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : MARGUERITE LA VOITURE QU'ON M' PARTAGER


SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS APPLIQUEES AUX MATERIELS AUX AUTOMOBILES ET AUX TRANSPORTS, Société par actions simplifiée - 310 Route de Vannes Forum d'Orvault - 44700 - ORVAULT - France - SIREN 324081876


CABINET WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2017 n°2645445 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-04-04

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Transport de marchandises et de personnes ; location de véhicules de transport de marchandises et de personnes. Organisation de voyages.