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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATION APPLIQUEES AUX MATERIELS AUX AUTOMOBILES ET AUX TRANSPORTS
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IMARGUERITE MA VOITURE DE QUARTIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

IMARGUERITE MA VOITURE DE QUARTIER
SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATION APPLIQUEES AUX MATERIELS AUX AUTOMOBILES ET AUX TRANSPORTS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3515389
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2017
IMARGUERITE MA VOITURE DE QUARTIER de SOCIETE D\'ETUDES ET DE PARTICIPATION APPLIQUEES AUX MATERIELS AUX AUTOMOBILES ET AUX TRANSPORTS

Présentation de la marque IMARGUERITE MA VOITURE DE QUARTIER

Déposée le 23 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATION APPLIQUEES AUX MATERIELS AUX AUTOMOBILES ET AUX TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMARGUERITE MA VOITURE DE QUARTIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATION APPLIQUEES AUX MATERIELS AUX AUTOMOBILES ET AUX TRANSPORTS domicilié(e) 310 Route de Vannes Forum d'Orvault,44700 ORVAULT - 44700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 081 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMARGUERITE MA VOITURE DE QUARTIER est expirée depuis le 23 juillet 2017.

SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATION APPLIQUEES AUX MATERIELS AUX AUTOMOBILES ET AUX TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : IMARGUERITE.COM MA VOITURE DE QUARTIER


SOCIETE D'ETUDES ET DE PARTICIPATION APPLIQUEES AUX MATERIELS AUX AUTOMOBILES ET AUX TRANSPORTS Société par actions simplifiée - 310 Route de Vannes Forum d'Orvault,44700 ORVAULT - 44700 - France - SIREN 324081876


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Transport de marchandises et de personnes ; location de véhicules de transport de marchandises et de personnes. Organisation de voyages.