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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES
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STELRAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STELRAIL
SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1329739
Date de dépôt :
05/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/1995

Présentation de la marque STELRAIL

Déposée le 5 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STELRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES domicilié(e) 214, rue du Faubourg Saint-Martin, 75483 PARIS CEDEX 10- - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ch. LEJET. - France.

La marque STELRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELRAIL est expirée depuis le 5 novembre 1995.

SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : MEMENTO , FAXMIND , S 360 , SECRETEL , LIBERTE , GRAPHMIND , SECRE , SYSRAIL , SECRETEX , SECEM


SOCIETE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS ELECTRONIQUES (S.A.) - 214, rue du Faubourg Saint-Martin, 75483 PARIS CEDEX 10- - France


Ch. LEJET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils et dispositifs de transmission d'informations sous forme vocale ou numérique, appareils téléphoniques, ordinateurs.